PatFr.com: Brevets

Classification internationale des brevets (CIB)

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

A01	AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
A21	CUISSON AU FOUR; PÂTES ALIMENTAIRES
A22	BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
A23	ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
A24	TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
A41	VÊTEMENTS
A42	CHAPELLERIE
A43	CHAUSSURES
A44	MERCERIE; BIJOUTERIE
A45	OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE
A46	BROSSERIE
A47	AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
A61	SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
A62	SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE
A63	SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B01	PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL
B02	BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
B03	SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION
B04	APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES
B05	PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
B06	PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL
B07	SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE
B08	NETTOYAGE
B09	ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
B21	TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE
B22	FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES
B23	MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS
B24	MEULAGE; POLISSAGE
B25	OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
B26	OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION
B27	TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
B28	TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE
B29	TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL
B30	PRESSES
B31	FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER
B32	PRODUITS STRATIFIÉS
B41	IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES
B42	RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
B43	MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
B44	ARTS DÉCORATIFS
B60	VÉHICULES EN GÉNÉRAL
B61	CHEMINS DE FER
B62	VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
B63	NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT
B64	AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
B65	MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
B66	HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
B67	OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES
B68	BOURRELLERIE; CAPITONNAGE
B81	TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES
B82	NANOTECHNOLOGIE

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE

C01	CHIMIE INORGANIQUE
C02	TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT
C03	VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
C04	CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES
C05	ENGRAIS; LEUR FABRICATION
C06	EXPLOSIFS; ALLUMETTES
C07	CHIMIE ORGANIQUE
C08	COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
C09	COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES
C10	INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
C11	HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
C12	BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
C13	INDUSTRIE DU SUCRE
C14	PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
C21	MÉTALLURGIE DU FER
C22	MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX
C23	REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL
C25	PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET
C30	CROISSANCE DES CRISTAUX

SECTION D – TEXTILES; PAPIER

D01	FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE
D02	FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
D03	TISSAGE
D04	TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
D05	COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE
D06	TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
D07	CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES
D21	FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES

E01	CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
E02	HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
E03	ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
E04	BÂTIMENT
E05	SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
E06	PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
E21	FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE

SECTION F – MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

F01	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR
F02	MOTEURS À COMBUSTION; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION
F03	"MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES; MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS OU AUTRES; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F04	"MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES
F15	DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL
F16	ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F17	STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES
F21	ÉCLAIRAGE
F22	PRODUCTION DE VAPEUR
F23	APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION
F24	CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
F25	RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ
F26	SÉCHAGE
F27	FOURS; CORNUES DE DISTILLATION
F28	ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
F41	ARMES
F42	MUNITIONS; SAUTAGE

SECTION G – PHYSIQUE

G01	MÉTROLOGIE; ESSAIS
G02	OPTIQUE
G03	PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE
G04	HOROMÉTRIE
G05	COMMANDE; RÉGULATION
G06	CALCUL; COMPTAGE
G07	DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
G08	SIGNALISATION
G09	ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
G10	INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
G11	ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
G12	DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES DES INSTRUMENTS
G21	PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE

SECTION H – ÉLECTRICITÉ

H01	ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
H02	PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
H03	CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
H04	TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
H05	TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS