Classification internationale des brevets (CIB)

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
A01 AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
A21 CUISSON AU FOUR; PÂTES ALIMENTAIRES
A22 BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
A23 ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
A24 TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
A41 VÊTEMENTS
A42 CHAPELLERIE
A43 CHAUSSURES
A44 MERCERIE; BIJOUTERIE
A45 OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE
A46 BROSSERIE
A47 AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
A61 SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
A62 SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE
A63 SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
B01 PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL
B02 BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
B03 SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION
B04 APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES
B05 PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
B06 PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL
B07 SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE
B08 NETTOYAGE
B09 ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
B21 TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE
B22 FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES
B23 MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS
B24 MEULAGE; POLISSAGE
B25 OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
B26 OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION
B27 TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
B28 TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE
B29 TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL
B30 PRESSES
B31 FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER
B32 PRODUITS STRATIFIÉS
B41 IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES
B42 RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
B43 MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
B44 ARTS DÉCORATIFS
B60 VÉHICULES EN GÉNÉRAL
B61 CHEMINS DE FER
B62 VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
B63 NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT
B64 AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
B65 MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
B66 HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
B67 OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES
B68 BOURRELLERIE; CAPITONNAGE
B81 TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES
B82 NANOTECHNOLOGIE

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE
C01 CHIMIE INORGANIQUE
C02 TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT
C03 VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
C04 CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES
C05 ENGRAIS; LEUR FABRICATION
C06 EXPLOSIFS; ALLUMETTES
C07 CHIMIE ORGANIQUE
C08 COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
C09 COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES
C10 INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
C11 HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
C12 BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
C13 INDUSTRIE DU SUCRE
C14 PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
C21 MÉTALLURGIE DU FER
C22 MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX
C23 REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL
C25 PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET
C30 CROISSANCE DES CRISTAUX

SECTION D – TEXTILES; PAPIER
D01 FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE
D02 FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE
D03 TISSAGE
D04 TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS
D05 COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE
D06 TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
D07 CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES
D21 FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES
E01 CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
E02 HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
E03 ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
E04 BÂTIMENT
E05 SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
E06 PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
E21 FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE

SECTION F – MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
F01 "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR
F02 MOTEURS À COMBUSTION; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION
F03 "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES; MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS OU AUTRES; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS
F04 "MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES
F15 DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL
F16 ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
F17 STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES
F21 ÉCLAIRAGE
F22 PRODUCTION DE VAPEUR
F23 APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION
F24 CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
F25 RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ
F26 SÉCHAGE
F27 FOURS; CORNUES DE DISTILLATION
F28 ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
F41 ARMES
F42 MUNITIONS; SAUTAGE

SECTION G – PHYSIQUE
G01 MÉTROLOGIE; ESSAIS
G02 OPTIQUE
G03 PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE
G04 HOROMÉTRIE
G05 COMMANDE; RÉGULATION
G06 CALCUL; COMPTAGE
G07 DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
G08 SIGNALISATION
G09 ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
G10 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE
G11 ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION
G12 DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES DES INSTRUMENTS
G21 PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE

SECTION H – ÉLECTRICITÉ
H01 ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
H02 PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
H03 CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
H04 TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
H05 TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS

 

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