N° de brevet Brevet
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WO2008022756 SYSTÈME D'ACQUISITION DE DONNÉES DE VÉHICULE
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EP1890269 Mise à disposition d'une fonction d'un mécanisme de sécurité
EP1889231 PROCEDE D'IDENTIFICATION DE PRODUITS DE CONTREFAÇON
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EP1890271 Procédé et dispositif de contrôle d'alimentation d'un produit à infusion pour un distributeur
EP1889232 MACHINE DE VENTE COMPOSANT UNE ANIMATION
EP1889230 SYSTEME ET PROCEDE POUR LA DISTRIBUTION DE PIECES DE MONNAIE DE PLUSIEURS UNITES DE STOCKAGE DE PIECES DE MONNAIE
FR2904883 SYSTEME SANS FIL POUR LE PAIEMENT DU STATIONNEMENT OU SIMILAIRE
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FR2904720 SYSTEME ET PROCEDE DE TELEPEAGE SANS BARRIERES
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WO2008015312 SYSTÈME DE JUKE–BOX
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WO2008012382 DISTRIBUTEUR DE CHUPA–CHUPS
WO2008014489 SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR DISTRIBUER DES MÉDICAMENTS ET SURVEILLER LA CONFORMITÉ AU PROTOCOLE DE MÉDICATION
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WO2008011643 DISPOSITF DE CONTRÔLE D'ACCÈS ET DISPOSITIF DE LECTURE ET D'ÉCRITURE
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EP1882240 BALISAGE POUR APPAREIL DE JEUX DE HASARD
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WO2008010722 SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'ENTREPOSAGE ET DE LIVRAISON D'ARTICLES
EP1881464 Distributeur de bobines hélicoïdales pour des distributeurs automatiques et distributeur automatique avec tel distributeur
EP1880369 JEU DE LOTERIE EN LIGNE INSTANTANEE HYBRIDE
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WO2008009022 CASSETTE DE STOCKAGE DE PIÈCES DE MONNAIE
WO2008009020 PROCÉDÉ DE RÉGLAGE ET DE COMMANDE DE NIVEAUX DE FONCTIONNEMENT DE MAGASINS DE PIÈCES DE MONNAIE
WO2008008783 MONNAYEUR avec une cassette de stockage de pièces de monnaie ÉCLAIRÉE ayant des signaux de retour audibles et visuels
EP1879150 Procédé et contrôle pour transmettre des informations dans un système d'application d'un système de surveillance ou de chargement des routes, unité d'application et dispositif mobile
EP1879155 SYSTEME DE GESTION DE SUPPLEMENTATION DE MONNAIE ET CONTENEUR DE ROULEAUX DE PIECES
EP1879152 Procédé et installation pour réaliser un titre d'usager personnalisé infalsifiable
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FR2903519 SYSTEME DE CLASSIFICATION DE VEHICULES AUTOMOBILES
WO2008003465 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION D'OBJETS PRÉSENTANT UN MARQUAGE
EP1876573 Système de remboursement d'impôts
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WO2008000659 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR L'EXPLOITATION D'UNE IMPRIMANTE
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EP1873725 Capteur d'identification de pièce de monnaie et sélectionneur de pièce de monnaie avec appareil d'identification de pièce de monnaie
WO2007148258 VÉRIFICATION DE L'INTÉGRITÉ ET MODÈLE DE REPORTING POUR PLATE–FORME MATÉRIELLE DE VOTE ÉLECTRONIQUE DE CONFIANCE ROUTÉE
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