N° de brevet Brevet
FR2906022 "GENERATEUR PYROTECHNIQUE DE GAZ RENFERMANT UNE CLOISON TUBULAIRE AJOUREE"
FR2905169 PROJECTILE NON LETAL A EFFET NUAGE.
EP1892496 Dispositif de capteur, en particulier pour un projectile
FR2905004 DISPOSITIF POUR METTRE EN PLACE ET MAINTENIR UNE AMORCE DANS UNE DOUILLE DE CARTOUCHE A PERCUSSION A BROCHE, ET POUR LA RETIRER APRES PERCUSSION
EP1886087 CARTOUCHE A BLANC
EP1884737 Paquet de balles en caoutchouc
EP1882152 INITIATEUR ELECTRIQUE A STRUCTURE PLASTIQUE ET FONCTIONNEMENT RAPIDE ET GENERATEUR DE GAZ COMPORTANT UN TEL INITIATEUR
FR2904105 DISPOSITIF PYROTECHNIQUE DE DESTRUCTION DE MUNITIONS
WO2008010226 VÉHICULE AÉRIEN ET SON ENSEMBLE D'AILES DÉPLOYABLES
EP1880161 CARTOUCHE D'ENTRAINEMENT, TUBE INTERNE DE CANON ET ENSEMBLE
FR2903772 FUSEE D'IMPACT A GENERATEUR PIEZOELECTRIQUE.
WO2008004017 PROJECTILE AÉRODYNAMIQUE PLAT
EP1876410 CHARGEUR D'EXPLOSIFS ET PROCEDE DE CHARGEMENT D'EXPLOSIFS
EP1872082 PROJECTILE NON MORTEL
EP1873475 Munition à blanc
FR2902869 TETE MILITAIRE ENGENDRANT UN NOYAU TUBULAIRE.
EP1870664 Bouchon de sécurité pour feu d'artifice et feu d'artifice avec un tel bouchon de sécurité
WO2007144655 PROJECTILE POUR ADMINISTRER UN MÉDICAMENT
FR2902512 ALLUMEUR DE SECURITE POUR DISPOSITIF PYROTECHNIQUE
FR2901871 APPAREIL DESTINE A OUVRIR UNE CARCASSE DE MISSILE GRACE A UNE ENERGIE PYROTECHNIQUE
WO2007134855 DOUILLES DE MUNITION A PERCUSSION ANNULAIRE
EP1859224 ETUI A MUNITIONS
EP1859223 ENSEMBLE A DETONATEUR SANS FIL ET PROCEDES D'ABATTAGE A L'EXPLOSIF
WO2007132668 CHAMBRE PRESSURISÉE
EP1856476 TUBE D'AIR AUTOPORTEUR DESTINE A L'ABATTAGE ET PROCEDE D'ABATTAGE DE ROCHE ASSOCIE
EP1856473 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE STIMULER DES PUITS AVEC DES AGENTS DE PROPULSION
EP1856475 SYSTEME ELECTRONIQUE D'EXPLOSION
WO2007126330 ÂME À CAVITATION
EP1852671 ENSEMBLE DE MATERIEL D'ENTRAINEMENT ET D'EXERCICE
FR2900470 DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE A PALES DE ROTOR FORMANT UN CONE DE ROTATION OUVERT VERS LE HAUT.
FR2900469 DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE.
EP1848960 APPAREIL D'ABATTAGE A SECURITE RENFORCEE AVEC ANALYSEUR BIOMETRIQUE ET PROCEDE D'ABATTAGE
FR2899962 ETAGE DE MUNITION A CORRECTION TERMINALE.
FR2899679 DISPOSITIF DE CONTROLE DE MISE A FEU DE LA CHARGE D'UNE ROQUETTE ET PROCEDE DE LANCEMENT D'UNE ROQUETTE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF.
FR2899678 STRUCTURE GENERIQUE D'INITIATION ET DE COMMANDE POUR SYSTEMES DE CONTROLE DE TRAJECTOIRE COMPORTANT UNE COURONNE DE GENERATEURS DE GAZ.
EP1843124 Structure générique d'initiation et de commande pour systèmes de contrôle de trajectoire comportant une couronne de générateurs de gaz
FR2899321 DOUILLE POUR MUNITION ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE DOUILLE.
WO2007110824 DETONATION D'EXPLOSIFS
WO2007110826 DETONATION D'EXPLOSIFS
WO2007110819 DETONATION D'EXPLOSIFS
WO2007108820 SYSTEME DE RECUPERATION DE MATERIEL D'ARTILLERIE NON DESTRUCTEUR SOUS–MARIN COMMANDE A DISTANCE ET PROCEDE
EP1834154 APPAREIL PERMETTANT DE MODIFIER LE PARCOURS D'UN ARTICLE MOBILE ET PROCEDE ASSOCIE
EP1832837 Ensemble de feux d'artifices
WO2007099359 UNITE DE CHARGE EXPLOSIVE
FR2897931 DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D'AVALANCHE
WO2007095714 équipement de recharge de cartouches, procédé de recharge et cartouches rechargées
EP1826526 Munition ou composant de munition comprenant une structure en matériau énergétique
EP1826527 Allumeur de fusée mécanique
EP1826525 Dispositif pour créer des effets pyrotechniques
EP1825212 PROCEDE ET APPAREIL DE DETECTION DE LA ROTATION DE MUNITIONS
FR2897679 MISSILES A ECHAUFFEMENT AERODYNAMIQUE REDUIT
FR2897678 MISSILES ET SYSTEMES DE COMMANDE DE MISSILES
FR2897152 CHARGE EXPLOSIVE GENERATRICE D'ECLATS PRE–FRAGMENTES A GERBE FOCALISEE ET SON DISPOSITIF D'AMORCAGE
FR2897153 TAPIS DE MINES A DISPOSITION EN TEMPS REEL
FR2896869 SYSTEME DE SUPPORT LATERAL POUR MISSILE LANCE A PARTIR D'UN SILO
FR2896868 GRENADE FRAGMENTABLE EN PROJECTILES DE FAIBLE ENERGIE CINETIQUE.
EP1813907 Corps volant pour la zone supersonique
FR2896577 DISPOSITIF D'AMORCAGE POUR CHARGE MULTI MODES
EP1809980 PROCEDE DE REALISATION D'UNE INTERFACE ELECTROPYROTECHNIQUE ENTRE UN PONT ELECTROTHERMIQUE ET UNE COMPOSITION PRIMAIRE AU SEIN D'UN INITIATEUR, INITIATEUR OBTENU
EP1807673 PROCEDE DE FABRICATION DE MUNITION IDENTIFIABLE
WO2007078205 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FAIRE DETONER UNE CHARGE EXPLOSIVE
WO2007075187 LEURRES POUR MISSILES DE RECHERCHE DE RAYONNEMENT INFRAROUGE ET PROCÉDÉS DE FABRICATION ET D'UTILISATION DE CEUX–CI
FR2895497 DISPOSITIF DE NEUTRALISATION ET DE DESTRUCTION DE BATIMENTS DE STOCKAGE DE SUBSTANCES NOCIVES.
FR2895071 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ANTI–REBOND D'UNE AILETTE DEPLOYABLE D'UN PROJECTILE.
FR2894660 PROCEDE DE DEMILITARISATION DE MUNITIONS
WO2007066324 PROJECTILE NON MORTEL
EP1795859 Système explosif multifonctionnel
FR2894331 PROJECTILE PERFORANT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL PROJECTILE
WO2007062722 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE SECTION A EXPLOSIF D'UN CORPS MOBILE SOUS–MARIN
WO2007061350 OBUS MCD
WO2007058573 PROCEDE D'ACCROISSEMENT DE LA PORTEE D'UN OBUS SOUS–CALIBRE ET OBUS SOUS–CALIBRES A LONGUE PORTEE
WO2007057740 BATTERIE DE FEU D'ARTIFICE À CONSTRUCTION MODULAIRE
FR2893191 TRAVERSEE VERRE–METAL, SON PROCEDE DE FABRICATION ET INITIATEUR ELECTRO–PYROTECHNIQUE L'AYANT.
FR2892808 DISPOSITIF DE PILOTAGE D'UN PROJECTILE.
FR2892809 DISPOSITIF DE SECURITE PYROTECHNIQUE A DIMENSIONS REDUITES
FR2892810 DISPOSITIF DE SECURITE PYROTECHNIQUE A ECRAN MICRO USINE
EP1774252 SYSTEME DE DETECTION D'IMPACT BALISTIQUE
EP1771700 DEVIATEUR DE JET ET PROCEDE POUR PRODUIRE CE DERNIER
FR2891619 DISPOSITIF DE DECONFINEMENT RAPIDE
FR2891359 NOUVEAU DISPOSITIF EMBARQUE DE GENERATION DE DECHARGE(S) PLASMA POUR LE PILOTAGE D'UN ENGIN SUPERSONIQUE OU HYPERSONIQUE.
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