N° de brevet Brevet
FR2905972 ASSOCIATION A L'AIDE D'UN CONNECTEUR, DE DEUX EXTREMITES CREUSES DE PROFILES EN MATIERE SYNTHETIQUE
EP1900898 Système de traitement de fenêtre à cordon unique
EP1899568 SAS POUR PERSONNES
EP1900900 Système de store de hublot
EP1900899 Dispositif de fixation pour éléments d' attachement, en particulier de grilles de protection contre les insectes/particules
EP1899567 PROCEDE POUR OBTENIR DES PANNEAUX DE VERRE DESTINES A DES CLOISONS DE SEPARATION
EP1899569 DISPOSITIF PERMETTANT DE COUPER LES CHUTES
FR2905721 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR PORTAIL
FR2905723 DISPOSITIF D'OCCULTATION MANUEL ET MULTI POSITION.
EP1898037 Profilé pour construction isolé thermiquement en polyuréthane (PUR) doté d'un profilé de renforcement se trouvant à l'intérieur en plastique agréé renforcé par des fibres de verre
EP1898042 Dispositif d'entraînement tubulaire pour enrouler et dérouler un dispositif d'assombrissement, en particulier un store ou analogue
EP1898043 ARTICULATION POUR MANIVELLE
EP1898038 Cadre de fenêtre et baguette de retenue pour un tel cadre de fenêtre
EP1896679 NOUVEAU TYPE DE VOLET
EP1896682 SYSTÈME D ACCÈS DE VÉHICULE
EP1898040 Dispositif de commande de stores
EP1896680 DISPOSITIF DE FERMETURE DE PORTE
EP1896681 SYSTEME POUR DETECTER ET SIGNALER PAR RADIO UNE PANNE DE SYSTEMES D'EQUILIBRAGE POUR ELEMENTS DE FERMETURE ET PROCESSUS DE SIGNALISATION A DISTANCE EXPLOITANT UN TEL SYSTEME
FR2905402 DISPOSITIF POUR LA RENOVATION DE DISPOSITIFS DE PORTES D'INTERIEUR.
WO2008027304 BARRIÈRE À PORTE COULISSANTE
WO2008025494 SYSTÈME DE FONCTIONNEMENT ET DE MONTAGE D'UN COUVRE–FENÊTRE
WO2008025979 DISPOSITIF DE SÉCURITÉ
WO2008025554 élément de vitrage isolant dans lequel une feuille mobile de protection solaire ou de protection contre la vue est intégrée
WO2008027857 connecteur pour isolation d'unités de vitrage avec de multiples barrières pour vapeur d'humidité et gaz
EP1895089 Barrière, notamment pour retenir des fluides et des granules
EP1893841 DISPOSITIF POUR UN REGLAGE FIN DE STORES A ENROULEMENT AUTOMATIQUE
EP1895088 Elément de fenêtre et outil pour le traitement de bords de fenêtre
FR2905137 STRUCTURE AJUSTABLE D'UN STORE POUR AJUSTER L'ANGLE DES LAMES DE STORE
FR2905138 STORE THERMO–GENERATEUR.
WO2008023192 STABILISATEUR D'ÉCHELLE
WO2008023857 STORES RÉALISÉS EN MATÉRIAUX ÉPAIS, DESTINÉS AU RÉGLAGE DE L'INTENSITÉ LUMINEUSE
WO2008024160 BARRIÈRE DE SÉCURITÉ
WO2008023195 ENSEMBLE DE CADRES ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION D'UN TEL ENSEMBLE
WO2008024605 CLAVETTE D'ANGLE POUR JOINDRE UN CADRE D'ÉCARTEMENT EN PLASTIQUE
EP1891293 TRAPPE DE COMMUNICATION ET AERONEF MUNI D'UNE TELLE TRAPPE
EP1892369 Dispositif pare–feu, en particulier porte coupe–feu
EP1892364 Structure de panneau équipé d'un joint, et système de panneau
EP1892370 Passerelle mobile suspendue à un rail guidage
EP1892366 Cadre, préférablement cadre de moustiquaire
EP1891294 HOUSSE DE PORTE
EP1892368 Porte coupe–feu dotée d'une porte coupe–feu installée de manière pivotante
EP1892367 Dispositif pare–feu en particulier porte coupe–feu
WO2008020195 BARRIÈRE DE SÉCURITÉ POUR BÉBÉ
WO2008021965 OBTURATEUR DE POCHE
WO2008021166 barre d'ourlet pour tissus pour abat–jour et procédé d'assemblage
EP1888870 SYSTEME D'ECHELLE, NOTAMMENT POUR VEHICULES
EP1888869 MOYEN PERMETTANT DE REFERMER PROVISOIREMENT UNE OUVERTURE
EP1889996 Système de panneaux et élément de guidage supérieur pour celui–ci
FR2904853 STRUCTURE DE SERRE ASSEMBLEE
WO2008018372 ÉLÉMENT DE SUPPORT POUR MOUSTIQUAIRE
WO2008017163 ENSEMBLES DE BARRES DE SÉCURITÉ MOBILES
EP1885983 DEVANT DE PORTE POLYMERIQUE A SURFACE INTERIEURE TEXTUREE, ET PROCEDE DE FORMATION
EP1887178 Profilé pour porte ou fenêtre
EP1885985 PANNEAU POUR VOLET
EP1885986 PORTE COMPORTANT DES MOYENS DE DETECTION D'OBSTACLE MUNIS D'UN CONNECTEUR FORME DE DEUX PARTIES DETACHABLES
FR2904652 ECHELLE A COULISSE AYANT UN MECANISME PERFECTIONNE
WO2008014959 PORTAIL AUTOPORTANT OU COULISSANT SUR RAIL
WO2008016573 ENSEMBLE DE PORTE À HAUTE VITESSE
WO2008016277 DISPOSITIF À MOTEUR POUR RIDEAU ÉLECTRIQUE
WO2008016542 DISPOSITIF À FEUILLE ENROULABLE ET RÉTRACTABLE
EP1884617 Section non isolée appropriée pour produire des sections non isolées pour fenêtre à coussin thermique et cadres de portes, et procédé associé à cet assemblage
EP1884848 Procédé de modification de données d'un système de commande autonome pour volet roulant
EP1884618 Installation de protection solaire avec un frein
FR2904354 OUVRANT A CAPOT
FR2904355 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UNE SURFACE RAPPORTEE AU NIVEAU D'UNE OUVERTURE MENAGEE SUR UNE PORTE OU ANALOGUE
FR2904358 TULIPE DE VOLET ROULANT, ET INSTALLATION DE VOLET ROULANT COMPORTANT UNE TELLE TULIPE
FR2904491 PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN ACTIONNEUR TUBULAIRE
FR2904359 PORTAIL AUTOPORTANT OU COULISSANT SUR RAIL
FR2904437 DISPOSITIF ACTIF A PROPRIETES ENERGETIQUES/OPTIQUES VARIABLES
WO2008014270 CHÂSSIS STRUCTUREL UNITAIRE
WO2008012084 PORTE SECTIONNELLE
WO2008012083 ENCADREMENT COMPOSITE À ENCASTRER DANS UNE OUVERTURE PRATIQUÉE DANS UN BÂTIMENT
WO2008013423 FENÊTRE DOTÉE DE MOYENS POUR TRAITER L'EAU PRODUITE PAR LA CONDENSATION DE ROSÉE
WO2008013728 CHÂSSIS DE FENÊTRE À EFFICACITÉ THERMIQUE
WO2008011829 LATTE MULTICOUCHE POUR STORE EN BAMBOU, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION CORRESPONDANT
EP1882803 Barrière de sécurité
EP1882805 Mécanisme d'activation de direction réversible pour aveugles
FR2904127 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF DE CAPTEUR DOMOTIQUE AUTONOME POUR DETECTER L'EXISTENCE ET/OU MESURER L'INTENSITE D'UN PHENOMENE PHYSIQUE
FR2904029 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN ORGANE DE DEBRAYAGE D'UN ACTIONNEUR ELECTRIQUE
FR2904030 PORTAIL COULISSANT ARTICULE POUR OUVERTURES EN ANGLE. ESPACE RESTREINT, SANS CONCOMBREMENT DE PASSAGE, ET AVEC POSSIBILITE DE MOTORISATION ET DE PORTILLON INCORPORE.
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