N° de brevet Brevet
FR2905958 COLONNE DE DOUCHE AVEC ASPIRATION DES EAUX USEES RUISSELANT SUR LE SOL
EP1900883 Piège à odeur d'une urinoir
EP1899539 ENSEMBLE DE TOILETTES A ASPIRATION
EP1896668 PROCÉDÉ ET SYSTÈME D'ÉVACUATION DES EAUX USÉES SANITAIRES ET SIPHON ASSOCIÉ À LEUR UTILISATION
EP1898008 Robinetterie sanitaire
EP1898010 Système de commande pour plusieurs toilettes et procédé associé
EP1898011 Agencement d'infiltration d'eau de surface
EP1898006 Armature sanitaire anti–gel
EP1896667 ELEMENT MEDIAN DE PUITS
EP1896666 COUPLAGE MAGNETIQUE DESTINE A DES TETES DE PULVERISATION
EP1898007 Dispositif de fixation d'une pomme de douche
EP1898009 Dispositif d'actionnement pour un objet sanitaire, en particulier pour une chasse d'eau de WC
FR2905389 GESTIONNAIRE AUTOMATIQUE D'EAU DE PLUIE AVEC COMPTEUR VOLUMETRIQUE OU DE PUITS AVEC TRAITEMENT ANTIBACTERIEN ULTRAVIOLET A CARTOUCHE FILTRANTE
WO2008025109 SYSTÈME DE CHASSE D'EAU POUR TOILETTES À VOLUME SUPER RÉDUIT, À UTILISER DANS TOUT TYPE D'INSTALLATION HYDROSANITAIRE ET POUR TOUS LES MODÈLES D'APPAREILS SANITAIRES
WO2008026633 TOILETTE AVEC CHASSE D'EAU
WO2008026880 TOILETTES UTILISANT UN ÉPURATEUR DES EAUX USÉES À CYCLONE
WO2008027276 SOUPAPE DE CHASSE D'EAU AVEC FLOTTEUR
WO2008026871 VANNE DE RÉPARTITION POUR ROBINET
WO2008025051 SYSTÈME D'ÉVACUATION D'AIR POUR TOILETTES
EP1893824 SYSTEME DISTRIBUTEUR
EP1895065 Support sanitaire
EP1895067 Dispositif destiné à l'actionnement d'une chasse d'eau de WC réalisé dans une technique de rinçage à deux quantités
EP1895063 Unité d'installation pour des dispositifs sanitaires
EP1895066 Dispositif d'actionnement pour un laveur urinaire encastré ou caisse de laveur encastré pour WC
EP1893823 SYSTEME D'ACHEMINEMENT DE L'EAU DE CHASSE D'EAU POUR CUVETTE DE W–C
EP1895068 Dispositif destiné à l'actionnement manuel d'une chasse d'eau sanitaire, en particulier chasse d'eau ou robinet d'arrêt à encastrer
FR2905128 EVIER DE CUISINE
WO2008023084 RECYCLAGE AUTONOME D'EAUX USÉES POUR HABITATIONS
WO2008024736 ENSEMBLE FILTRE D'EAUX DE PLUIE ET SUPPORT
EP1892342 Dispositif de distribution d'agent actif
EP1892339 Support réglable pour pomme de douche
EP1892340 Dispositif destiné à la détection de l'état de l'eau dans un bassin sanitaire pourvu d'une garniture d'écoulement
EP1892343 Méthode de contrôle d'une pompe réglable en hauteur pour éviter des inondations dans la canalisation
WO2008021992 MONTAGE DE PRISE D'EAU SUR UN TOIT
WO2008020262 SYSTÈME D'EXTRACTION
WO2008021902 FILTRE À VIDANGE RAPIDE
WO2008019804 DISPOSITIF DE DRAINAGE
WO2008020407 SYSTÈME DE GESTION D'ALIMENTATION EN EAU
WO2008021165 ENSEMBLE TIGE POUR ROBINET DE REMPLISSAGE
EP1888852 FILTRE DE DRAIN D ORAGE
EP1889979 DISPOSITIF POUR TOILETTES
EP1889978 Dispositif d'actionnement pour un laveur urinaire encastré ou citerne de laveur encastré pour WC
FR2904841 SYSTEME D'EVAPORATION D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USEES PERMETTANT D'EVITER DES ENGORGEMENTS EN EAU DANS UN TERRAIN.
FR2904842 SYSTEME D'EVAPORATION D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USEES PERMETTANT D'EVITER DES ENGORGEMENTS EN EAU DANS UN TERRAIN
WO2008017738 DISPOSITIF SANITAIRE PERMETTANT D'EFFECTUER UNE TOILETTE INITIME SUR LA SIEGE DES WC DE L'EAU CHAUDE
WO2008017578 UNITÉ AMÉLIORÉE DE DISTRIBUTION D'EAU MÉLANGÉE
WO2008017114 MÉCANISME ET PROCÉDÉ DE RÉSERVOIR DE CHASSE À CUVE BASCULANTE
EP1887150 Système d'eau potable et usée tout comme son procédé de fonctionnement
EP1887151 Support angulaire
EP1885961 APPAREIL COMPRENANT UN CONTENEUR DE DECHETS
EP1886051 ROBINETTERIE SANITAIRE
FR2904639 DISPOSITIF ASPIRANT LES MAUVAISES ODEURS DES TOILETTES.
WO2008016569 MÉTHODES ET APPAREILS D'ANALYSE IN SITU DE GAZ DANS DES SYSTÈMES DE FABRICATION DE DISPOSITIFS ÉLECTRONIQUES
WO2008014559 APPAREIL DE NETTOYAGE DE PUITS
EP1884602 Caniveau et procédé destiné à la fabrication d'un caniveau
EP1882785 Robinet gigogne
EP1882784 Armature de fermeture
EP1882786 Coude de tube pour une canalisation sanitaire
WO2008009390 EMBOUT DE SORTIE
WO2008009338 ROBINETTERIE SANITAIRE À ENCASTRER AVEC UN CORPS DE BASE
WO2008009295 DISPOSITIF D'ÉCONOMIE D'EAU
WO2008010570 TOILETTES
EP1880061 ELIMINATION DE DECHETS DANS DES AUTOCARAVANES OU EQUIVALENT
EP1881117 Robinet d'eau verrouillable
EP1881116 Robinet d'arrêt avec une conduite d'alimentation supplémentaire et son utilisation
WO2008006167 SYSTÈME DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE TEMPERE
WO2008006234 Dispositif pour recevoir un gel ou UN granulé dans les urinoirs
WO2008007883 ROBOT AUTOMATIQUE DE CHASSE D'UN BIDET PLACÉ DANS UNE CUVETTE DE WC
EP1878838 Dispositif de fixation destiné à la fixation d'un recouvrement
EP1878837 Dispositif de fixation pour une barre de douche ayant une rainure pour retenir et guider le conduit de la douche.
EP1877628 SYSTEME DE MONTAGE DE ROBINETS A ECHANGE RAPIDE
FR2903436 ELEMENT UTILISE POUR L'EVACUATION DES EAUX PLUVIALES
WO2008005499 SOUPAPE DE PURGE
WO2008003803 AMÉLIORATIONS APPORTÉES AU BREVET ESPAGNOL 200100112/6 POUR UNE SANGLE À DEUX TROUS
EP1876306 Installation publique sanitaire avec mur d'urinoir abaissable
EP1875119 RACCORD ADAPTATEUR
FR2903127 PROCEDE DE CHAUFFAGE D'EAU POUR LE NOURRISSAGE DE VEAUX.
WO2008002519 SYSTÈME DE VENTILATION POUR DES TOILETTES
WO2008002912 FILTRE D'ADMISSION POUR ÉGOUT PLUVIAL
EP1872036 AMELIORATIONS APPORTEES A DES CLAPETS ET A DES POMPES
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