N° de brevet Brevet
EP1900638 Installation de transport de bagages pour avion
FR2905672 PIECE D'AERONEF COMPORTANT UNE PRISE D'AIR
FR2905669 ENCADREMENT POUR PARE–BRISE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN ENCADREMENT POUR PARE–BRISE
FR2905670 DISPOSITIF DE BRIDAGE POUR CERF–VOLANT.
FR2905673 SYSTEME DE CLIMATISATION DE GIRAVION.
FR2905671 EQUIPEMENT D'ANTI–PRISE D'OTAGE A BORD D'UN AVION CIVIL DE LIGNE.
EP1897806 Système de lavage d'un moteur de turbine à gaz aérienne
EP1897804 Systèmes et procédés pour contrôler l'alimentation électrique d'un avion
EP1897803 Élément de maintien pour fixer un élément d'équipement sur un rail support
EP1896323 GENERATEUR DE VORTEX ESCAMOTABLE
EP1897805 Système d'alignement de pont d'embarcation de passagers et son procédé
EP1896322 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN RAIL DE SIEGE SUR UN PLANCHER, ET AERONEF MUNI D'UN TEL DISPOSITIF DE FIXATION.
FR2905353 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'ASSERVISSEMENT D'ACTIONNEUR
FR2905355 SOUS–ENSEMBLE DE CABINE D'AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL SOUS–ENSEMBLE
FR2905356 PROCEDE POUR LA REALISATION D'UN AERONEF A IMPACT ENVIRONNEMENTAL REDUIT ET AERONEF OBTENU
FR2905354 AERONEF PERSONNEL A DECOLLAGE VERTICAL DONT LE FUSELAGE EST LE CORPS DU PILOTE MUNI DE DERIVES DE DIRECTION ET TRACTE PAR DES HELICES CONTRAROTATIVES CARENEES QU'IL DIRIGE.
FR2905357 SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR CAPOT MOBILE DE NACELLE
FR2905358 CLOISON PARE–FEU D'AERONEF.
WO2008025890 SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR CAPOT MOBILE DE NACELLE
WO2008025139 VÉHICULE AÉRIEN HYBRIDE DE LEVAGE
WO2008025931 METHODE ET DISPOSITIF ANEMO–BARO–CLINOMETRIQUE, APPLICATION AU POSITIONNEMENT D'UN AERONEF
WO2008025940 SYSTÈME DE LAVAGE DE MOTEUR D'AÉRONEF ET PROCÉDÉ
WO2008025462 SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT POUR REFROIDIR DES CHARGES CALORIFIQUES À BORD D'UN AÉRONEF ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D'UN TEL SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT
EP1894841 DISPOSITIF D'EXTRACTION ET DE RECUPERATION DE TUBE D'AIR CONDITIONNE POUR AVIONS
EP1893487 PROCEDE DE DETECTION DE FUITE DE CARBURANT DANS UN MOTEUR D'AERONEF ET SYSTEME DE MISE EN UVRE DE CE PROCEDE
EP1893484 SYSTEME D'ANTI–GIVRAGE ET DE DEGIVRAGE DE NACELLE DE MOTEUR D'AERONEF A TAPIS RESISTIF
EP1893483 PALE DE ROTOR POUR AÉRONEF À VOILURE TOURNANTE DE VITESSE ÉLEVÉE
EP1893478 POUTRE DE RENFORT, SON PROCEDE DE FABRICATION ET STRATIFIE DE FIBRES UTILISE POUR SA FABRICATION
EP1893486 TRANSMISSION À VITESSE VARIABLE POUR AÉRONEF À VOILURE TOURNANTE
EP1893482 SYSTÈME D'ENTRAÎNEMENT ET DE COMMANDE DE ROTOR POUR AÉRONEF À VOILURE TOURNANTE À GRANDE VITESSE
EP1893489 STRUCTURE LEGERE DEPLOYABLE ET RIGIDIFIABLE APRES DEPLOIEMENT, SON PROCEDE DE REALISATION, ET SON APPLICATION A L'EQUIPEMENT D'UN VEHICULE SPATIAL
EP1894838 Systèmes et procédés pour la mise en alerte intelligente pour la dépressurisation d'une cabine en altitude
EP1894842 Entraînement de poussée d'impulsion approprié à la navigation spatiale doté d'une génération de poussée motorisée sans rejet de masse
EP1893479 STRUCTURES COMPOSITES CONSTITUEES DE LISSES ET DE REVETEMENTS ET PROCEDES DE FORMATION DE CES DERNIERES
EP1894839 Soupape définissant des trajectoires de flux modulées et non modulées
EP1893480 SYSTEMES DE GENERATION DE LACET POUR VEHICULE AEROSPATIAL ET PROCEDES ASSOCIES
EP1894840 Arrangement intelligent d'extrémité de perche de ravitaillement en vol
EP1894837 Procédé et appareil pour le contrôle de l'écoulement d'air autour d'un avion
EP1893481 ROTOR A PANNEAU D'ACCES POUR USINAGE
EP1893485 SAC PARACHUTE ET COMPOSANTS ASSOCIÉS
WO2008022977 CHARGEMENT ET DÉCHARGEMENT DE BAGAGES AÉRIENS
WO2008024256 ÉLECTRONIQUE VÉHICULES AVEC OU SANS OPÉRATEUR
WO2008024178 ARTICULATION MOTORISÉE AYANT UN ÉLÉMENT DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE À DES EXTRÉMITÉS OPPOSÉES DU DÉPLACEMENT ANGULAIRE RELATIF AUTORISÉ DES SECTIONS D'ARTICULATION
WO2008023198 ACTIONNEUR TOLÉRANT AU BLOCAGE
WO2008022773 ÉLÉMENT DE CHÂSSIS, SYSTÈME D'ASSEMBLAGE DE COMPOSANTS D'AÉRONEF ET PROCÉDÉ DE MONTAGE D'UN COMPOSANT DANS UN AÉRONEF
WO2008022965 AERONEF A ESPACE UTILE OPTIMISE ET PROCEDE POUR OPTIMISER L'ESPACE UTILE D'UN AERONEF
WO2008022428 MODIFICATION D'AILE D'AVION ET PROCÉDÉS APPARENTÉS
WO2008022752 ÉLÉMENT D'ARMATURE, SYSTÈME DE CLIMATISATION D'AÉRONEF ET PROCÉDÉ DESTINÉ AU MONTAGE D'UN ÉLÉMENT D'ARMATURE DANS UN AÉRONEF
EP1890937 GLISSIERES, BLOCS D'ALIMENTATION ET DE DONNEES ET SYSTEME DE FIXATION LIBERABLE
EP1892187 Procédé de déploiement d'une condition de transport repliée à une condition de lancement d'un lanceur mobile d'aéronef
EP1892185 Cadre de structure
EP1892184 Systèmes et procédés actifs pour le contrôle d'un vortex d'une surface portante
EP1890934 VOLET AUGMENTANT LA PORTANCE, EN PARTICULIER VOLET DE BORD D'ATTAQUE, PERMETTANT D'OBTENIR UNE AILE EFFICACE DU POINT DE VUE AERODYNAMIQUE
EP1890935 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA CONDUITE D'UN AERONEF ROULANT SUR LE SOL
EP1892186 Dispositif de largage automatique pour parachute et procédé pour le largage d un parachute
FR2904964 AEROSTAT A GONFLAGE PAR REPULSION ELECTROSTATIQUE EQUIPE DE REACTEURS ELECTRONIQUES ORIENTABLES PAR TELEGUIDAGE.
FR2904967 CYBEUR DISPOSITIF AEROPORTE DESTINE A LUTTER DE NUIT CONTRE LES INCENDIES DE FORET
FR2904966 AEROPLANE EN FORME D'OISEAU MECANISE ET ASSITE PAR ORDINATEUR
FR2904965 AERONEF A ESPACE UTILE OPTIMISE ET PROCEDE POUR OPTIMISER L'ESPACE UTILE D'UN AERONEF
WO2008020848 TRANSMISSION DE COUPLE POUR GIRAVION AVEC PALIERS À PATINS
WO2008020419 ROTOR DE COLLECTEUR ET PNEU D'AÉRONEF ASSOCIÉ
WO2008020248 PLATeFORMe
WO2008020683 ENSEMBLE ROTOR PRINCIPAL POUR HÉLICOPTÈRE
WO2008019858 DISPOSITIF D'ASSISE
WO2008019812 AÉROSTAT ENTRAÎNÉ AVEC GUIDAGE DU CÂBLE
WO2008020880 SYSTÈME DE PÉDALES DE COMMANDES DE VOL ÉLECTRIQUES AYANT PLEINE AUTORITÉ
WO2008019697 BALLONS INTELLIGENTS
WO2008022201 MÂT HYBRIDE EN ACIER COMPOSITE POUR HÉLICOPTÈRE
WO2008019561 TRANSPORTEUR À CÂBLE POUR PASSERELLE POUR PASSAGERS
EP1888407 SYSTEME ET PROCEDE DE DETERMINATION D'ATTERRISSAGE DUR D'AERONEF A PARTIR DE DONNEES DE TRAME DE REFERENCE D'AERONEF
EP1888404 TRAIN D'ATTERRISSAGE POUR UN MICRO–AVION
EP1888403 SYSTEME DE CARENAGE DE MOYEU DE ROTOR POUR SYSTEME DE ROTOR COAXIAL CONTRAROTATIF
EP1888406 AMENAGEMENT DE SIEGES ET COFFRES A BAGAGES DANS UNE CABINE D'AERONEF
EP1888405 MODULE DOUBLE POUR PASSAGER(S) D AERONEF
EP1888402 APPAREIL DE GENERATION DE FORCES HORIZONTALES DANS DES VEHICULES AERIENS ET PROCEDE ASSOCIE
FR2904804 DISPOSITIF D'ATTACHE COMBINEE DE FIXATION DE MATELAS D'ISOLATION ET D'EQUIPEMENTS POUR AERONEFS
FR2904805 SOUS–ENSEMBLE DE CABINE D'AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL SOUS–ENSEMBLE
WO2008018857 AÉRONEF À AILE ARTICULÉE MODULAIRE
WO2008017763 SOUS–ENSEMBLE D'AÉRONEF ET AÉRONEF COMPORTANT UN TEL SOUS–ENSEMBLE
WO2008018912 SYSTÈME DE CROCHET ÉMETTEUR RADIOFRÉQUENCE POUR MANIPULATION DE CHARGES EXTERNES PAR UN AÉRONEF À VOILURE TOURNANTE
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