N° de brevet Brevet
FR2905896 DISPOSITIF DE SECURITE DE MISE EN VOIE POUR VEHICULE AUTOMOTEUR MIXTE RAILS/ROUTE ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2905917 MODULE DE COUSSIN A GAZ
FR2905899 OUVRANT ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905902 TOIT REPLIABLE A COMMANDE D'ELEMENT DE TOIT AVANT INDEPENDANTE ET VEHICULE ADAPTE.
FR2905903 TOIT ESCAMOTABLE COMPORTANT UN PREMIER ET UN SECOND ELEMENT DE TOIT, LE PREMIER ELEMENT PASSANT AU–DESSUS DU SECOND LORS DU MOUVEMENT DU TOIT
FR2905904 TOIT ESCAMOTABLE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN PREMIER SUR UN SECOND ELEMENT
FR2905897 SYSTEME DE GESTION THERMIQUE DE LA CLIMATISATION ET DU REFROIDISSEMENT MOTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT NOTAMMENT UN REFROIDISSEUR DE GAZ
FR2905910 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'INTENSITE LUMINEUSE DES FEUX ARRIERE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905906 DISPOSITIF D'AFFICHAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905921 PROCEDE DE DETERMINATION DE PARAMETRES OPTIMAUX DE CONDUITE ET SYSTEME D'AIDE A L'ECO–CONDUITE CORRESPONDANT.
FR2905912 AGENCEMENT D'UN DISPOSITIF MULTIMEDIA AMOVIBLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905908 SIEGE DE VEHICULE A TRANSLATION DE DOSSIER
FR2905905 PROCEDE D'ANTI–PATINAGE AU DEMARRAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905919 LANGUETTE D'ENFICHAGE POUR BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE
FR2905901 MODULE DE PAVILLON POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905918 "GENERATEUR PYROTECHNIQUE A DEUX CHAMBRES DE COMBUSTION SEPAREES PAR UNE TUYERE"
FR2905900 ENSEMBLE DE GUIDAGE D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905920 SYSTEME ROTATIF MANUEL MECANIQUE OU AUTOMATIQUE POUR MOTOCYCLETTE DE PETITES OU GROSSES CYLINDREES, ADAPTABLE SUR TOUTES BEQUILLES CENTRALE.
FR2905913 SYSTEME DE SONORISATION DE L'HABITACLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
EP1899189 DISPOSITIF DESTINE A REFOULER DU CARBURANT CONTENU DANS UN RESERVOIR DE CARBURANT
EP1900558 Entraîneur pour la vitre d'une ouverture de fenêtre d'un véhicule automobile
EP1900559 Dispositif et procédé destinés à actionner des composants de véhicule entraînés
EP1900560 Fermeture roulante pour toit ouvrant
EP1899186 STABILISATEUR ACTIF DE VEHICULE AUTOMOBILE, EN DEUX PARTIES ET A MOTEUR PIVOTANT ELECTRIQUE INTEGRE
EP1900581 Système de nettoyage de véhicule comportant plusieurs plates–formes de commande
EP1899198 MECANISME DE RETENUE LIBERABLE ET PROCEDE D'UTILISATION
EP1900571 Dispositif destiné verrouillage d'un conteneur sur un véhicule
EP1899184 ENSEMBLE BARRE DE STABILISATEUR
EP1900554 Suspension de roue unique de type à bras transversaux superposés
EP1899194 DISPOSITIF CONCU POUR ASSURER UN BLOCAGE ET UN DEBLOCAGE AU MOYEN D'UN SYSTEME DE SECURITE AFIN DE PROTEGER CONTRE UNE OUVERTURE AUTOMATIQUE
EP1899192 SYSTEME DE GENERATION D'ENERGIE APPROPRIE POUR VEHICULES ELECTRIQUES HYBRIDES
EP1900586 Dispositif de régulation de distance doté d'un affichage de l'objet cible
EP1899205 PROCÉDÉ ET PROGRAMME INFORMATIQUE POUR RÉGULER UN MÉCANISME D'ENTRAÎNEMENT
EP1899188 DISPOSITIF PERMETTANT D' ÉCONOMISER LE CARBURANT ET DE RÉDUIRE LES ÉMISSIONS
EP1899195 CLIQUET DE SERRAGE PERMETTANT DE SERRER ET DE MAINTENIR DES MOYENS DE SERRAGE
EP1900553 Soufflet doté d'un revêtement agencé dans la zone du sommet de soufflet
EP1899196 SYSTEME DE VISION NOCTURNE
EP1900577 Dispositif d'arceau pour véhicule a deploiement automatique avec un arceau de sécurité avec résistant à l'usure
EP1900545 Carénage pour réduction du bruit des roues d'un avion et roue d'avion incluant un carénage pour réduction du bruit
EP1900552 Anneau de remorquage pour une barre à rotule
EP1900580 Dispositif de logement pour brosses dans un système libre–service pour installations de lavage de véhicules
EP1900563 Dispositif pare vent
EP1900546 Roue ferroviaire laminée sans soudure
EP1899185 UNITE DE RACCORDEMENT A FLUIDE SOUS PRESSION POUR UN RESSORT PNEUMATIQUE DE VEHICULE
EP1899200 MECANISME DE LIBERATION D'UNE FIXATION D'AIRBAG
EP1900547 Roue ferroviaire laminée sans soudure
EP1900564 DISPOSITIF D' ENTRAÎNEMENT POUR VÉHICULE
EP1899199 BOITIER SOUPLE POUR MODULE DE COUSSIN DE SECURITE GONFLABLE
EP1900555 Système de commande de roulis de véhicule
EP1900588 Procédé de détermination de paramètres optimaux de conduite et système d'aide à l'eco–conduite correspondant
EP1899190 PROCEDE DE COMMANDE D'UN ENSEMBLE TRANSMISSION D'UN VEHICULE A MOTEUR POURVU D'UN MOTEUR D'ENTRAINEMENT ET D'UNE BOITE DE VITESSES
EP1899201 MODULE DE COUSSIN GONFLABLE LATERAL POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
EP1900568 Barre de maintien
EP1900562 Véhicule cabriolet doté d'un toit en plusieurs parties
EP1900549 Filament en acier pour armature de sommet de pneumatiques
FR2905650 BALAI D'ESSUIE–GLACE AVEC VERROU DE BALAI.
FR2905649 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN SYSTEME D'ESSUYAGE D'UN PARE–BRISE DE VEHICULE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN PLOT DE FILTRATION ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL DISPOTITIF
FR2905654 SERVOMOTEUR D'ASSISTANCE AU FREINAGE POUR SYSTEMES DE FREINAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905653 SERVOMOTEUR PNEUMATIQUE COMPORTANT UNE SOUPAPE DE REEQUILIBRAGE.
FR2905632 SYSTEME DE FIXATION SUR UNE BOULE D'ATTELAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, ET PORTE–CHARGE EQUIPE DE CE SYSTEME DE FIXATION
FR2905651 INSTALLATION DE FREINAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2905642 VEHICULE ELECTRIQUE UTILITAIRE POLYVALENT
FR2905656 "APPAREIL DE COMMANDE DE FREIN ET PROCEDE POUR COMMANDER CELUI–CI"
FR2905644 COFFRE DE TOIT REPLIABLE
FR2905635 PARE–SOLEIL A FILM ELECTROSTATIQUE
FR2905643 AGENCEMENT POUR LA FIXATION D'ANNEAUX D'ACCROCHAGE DANS UN VEHICULE
FR2905637 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UNE PIECE DE MAINTIEN D'UN MOTEUR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905652 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE MOYENS DE MONTAGE A BAIONNETTE POUR UN SERVOMOTEUR DE FREINAGE.
FR2905640 DISPOSITIF DE LOGEMENT D'UN GOBELET COMPRENANT UNE PLURALITE DE SAILLIES RADIALES FLEXIBLES.
FR2905647 GENERATEUR DE GAZ POUR LE GONFLAGE D'UN COUSSIN DE SECURITE.
FR2905634 VOILE MINCE, NOTAMMENT SURFACE VITREE TELLE QU'UN PARE–BRISE DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT AU MOINS UN MOYEN D'AMORTISSEMENT ACTIF DES VIBRATIONS
FR2905638 EMBOUT POUR LE REMPLISSAGE D'UN RESERVOIR
FR2905636 SYSTEME DE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE COUVERTURE D'UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL SYSTEME DE DEPLACEMENT
FR2905648 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN CHASSIS, UNE CEINTURE DE SECURITE ET UN ENROULEUR DE CEINTURE
FR2905639 SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2905633 BOUCLE DE CLIMATISATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE DONT LE FLUIDE REFRIGERANT EST A BASE DE 1,1,1,2–TETRAFLUOROPROPRENE ET DE TRIFLUOROIODOMETHANE
EP1897762 Module de sac de gaz pour système de retenue des passagers d'un véhicule
EP1896299 ENSEMBLE COUSSIN GONFLABLE POUR UN MODULE D'AIRBAG D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
EP1896274 ROUE DE VEHICULE SUR RAILS A SUSPENSION ELASTIQUE EN CAOUTCHOUC
EP1896273 DISPOSITIF DE FREINAGE D'UN VEHICULE SUR RAILS
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