N° de brevet Brevet
FR2624436 STYLO A RESERVOIR D'ENCRE
FR2624439 DISPOSITIF DE PLIAGE DE RABAT D'ENVELOPPES
FR2624437 INSTRUMENT D'ECRITURE OU DESSIN
WO8905236 INSTRUMENT A ECRIRE A CORPS EN FORME DE MANCHON
WO8905235 RESERVOIR D'ENCRE AYANT UNE MECHE ALEATOIRE CONTINUE A FIL EXTENSIBLE
WO8905237 DISPOSITIF POUR TROUVER LE CENTRE D'UNE CIRCONFERENCE D'UN CERCLE OU D'UN ARC DE CERCLE
WO8905492 DETECTION DE LA VARIATION DE POSITION DU BOUT D'UN CRAYON
EP0320316 Dispositif de détection de position de la pointe d'une plume.
EP0319311 Capuchon pour instrument à écrire.
WO8904770 INSTRUMENT DE DESSIN
FR2623445 SOUS–MAIN PORTABLE ELECTRONIQUE
FR2623446 RAPPORTEUR MULTIFONCTION POUR LE TRACE DE FIGURES GEOMETRIQUES
EP0314893 Conducteur d'encre pour stylographe.
EP0314865 Accessoire de bureau en forme de stylo.
FR2622512 APPAREIL A ECRIRE, NOTAMMENT PORTE–PLUME A RESERVOIR, AVEC UNE PARTIE DE BEC EN MATIERE PLASTIQUE DURE QUI EST POURVUE D'UN PROFIL ANTI–GLISSANT
EP0313719 Dispositif pour transférer un film d'une feuille porteuse sur un substrat.
FR2621903 DISTRIBUTEUR DE PAPIER, NOTAMMENT DE PAPIER A DESSIN
WO8903502 AMELIORATIONS RELATIVES A DES REGLES D'ECHELLES
EP0311767 Mécanismes de commande électromécanique pour styles d'inscription.
EP0311710 Compas de mesure.
FR2620976 INSTRUMENT D'ECRITURE
EP0307368 Instrument à écrire avec unité écrivante renfermée dans un corps à pince.
EP0306517 DISPOSITIF DE SCELLEMENT DE COLIS UTILISANT UNE BANDE ADHESIVE THERMOLABILE.
EP0305793 Procédé et installation pour la fabrication en continu de crayons.
FR2619530 COMPAS DIDACTIQUE
EP0302032 Accessoire apte à créer des objets, comme des instruments d'écriture, porte–clefs et produits similaires, pour des buts publicitaires ou promotionnels.
EP0299804 Stylo.
FR2617834 DISPOSITIF DE TATOUAGE SUR VERRE
EP0298705 Crayons libérant un parfum.
FR2617440 EQUERRE A PLUSIEURS FONCTIONS PERMETTANT LE TRACAGE DE DROITES, DE CERCLES ET D'ANGLES
FR2617094 GOMME PONCTUELLE. GOMME AYANT UNE SURFACE PRECISE D'EFFACEMENT POUR TRAVAUX DELICATS DEMANDANT UNE GRANDE PRECISION ET UNE GRANDE EFFICACITE
EP0296607 Instrument à écrire multifonctionnel.
EP0295267 INSTRUMENT DE DESSIN ORIENTE MAGNETIQUEMENT.
FR2616383 INSTRUMENT A ECRIRE A BLOC D'ECRITURE DEMONTABLE
FR2616108 INSTRUMENT D'ECRITURE COMPORTANT UN CORPS ET UN CAPUCHON ARTICULE SUR CE CORPS
FR2616109 INSTRUMENT D'ECRITURE PRESENTANT UNE ZONE SUPERIEURE INFORMATIVE
EP0293628 Tête à dessiner.
EP0293481 PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES A UNE TABLE TRA ANTE.
EP0292755 Capuchon pour instrument à écrire.
EP0292418 Gabarit pour l'enseignement de proportions dans le dessin artistique.
FR2614843 TABLE A DESSINER
FR2614842 ECRITURE ELECTRONIQUE ET OLOGRAPHE POUR APPLICATION NOTARIALE
EP0288887 Traceur de courbes.
EP0287143 Pinces avec un détecteur de défectuosités.
FR2613666 TETE D'ECRITURE POUR MACHINE A DESSINER
FR2612844 INSTRUMENT D'ECRITURE MUNI D'UNE BAGUE D'ORNEMENT
FR2612455 STRUCTURE D'ACCUEIL D'ECRITURE
WO8806976 INSTRUMENT D'ECRITURE AVEC DISTRIBUTEUR DE PAPIER INCORPORE
FR2612126 SUPPORT ANTIVOL POUR HUMECTEUR
EP0280837 Support pour instrument à écrire.
EP0281072 Procédé de fabrication de crayons noirs et de couleur.
FR2610870 COMPAS A BALUSTRE, NOTAMMENT A PLUME TUBULAIRE, DONT LE REGLAGE DU RAYON S'EFFECTUE AU MOYEN D'UNE CAME
FR2610871 APPAREIL A DESSINER ADAPTABLE AUX REGLES AUTO–PARALLELES ET SIMILAIRES
EP0277949 DISPOSITIF MANUEL DE MARGUAGE DE SURFACES D'ECRITURE.
EP0278047 Dispositif pour glisser des feuilles de papier, en particulier pour des machines mettant sous enveloppe.
FR2609666 STYLO A BILLE
WO8804995 INSTRUMENT A ECRIRE
EP0274258 Gomme à effacer et procédé de fabrication.
FR2609260 APPAREIL A ECRIRE MANUEL A TAMPON INCORPORE
FR2608513 TRACE–ELLIPSES
EP0271431 Stylographe avec dispositif pour effacer échangeable.
WO8803875 POINTE D'ECRITURE OU ELEMENT TRACEUR
EP0269582 Instrument à ecrire manuel.
EP0267911 SYSTEME DIDACTIQUE D'AIDE VISUELLE POUR LES DEMONSTRATIONS DE GEOMETRIE A TROIS DIMENSIONS.
WO8803680 PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES A UNE TABLE TRAÇANTE
EP0267608 Dispositif entièrement automatique de sélection et de fermeture de documents.
EP0267557 Instrument d'écriture avec mécanisme pour prévenir le dessèchement.
FR2606330 INSTRUMENT D'ECRITURE DE TYPE RETRACTABLE
FR2605936 INSTRUMENT POUR L'ECRITURE, LE COLORIAGE, LA PEINTURE OU L'EFFACAGE A FIXER AU BOUT DU DOIGT
FR2605553 NECESSAIRE D'ECRITURE DU TYPE CARTE
FR2605552 STYLOGRAPHE A CAPUCHON MUNI D'UNE AGRAFE, UTILISANT DES CARTOUCHES D'ENCRE
FR2605554 REGLE A DESSINER ADAPTABLE A TOUT SUPPORT
EP0264549 Calendrier perpétuel pour les aveugles.
WO8802312 COMPAS A TRUSQUIN AYANT DES PARTIES ECHANGEABLES
FR2604393 DISPOSITIF D'ECHANGE D'OBJETS EN PARTICULIER DES STYLETS SCRIPTEURS
EP0261114 APPAREIL D'ENREGISTREMENT.
EP0259645 Instrument de dessin.
EP0259404 AGRAFE DE FIXATION POUR ACCESSOIRES D'ECRITURE.
EP0259712 Procédé de fabrication de mines de crayon et mines de crayon ainsi fabriquées.
FR2603720 PROCEDE ET APPAREIL POUR EXPOSER DES LIGNES SUR UNE SURFACE PHOTOSENSIBLE
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