N° de brevet Brevet
EP0516915 Système de remplissage à piston pour un instrument à écrire, en particulier pour un stylo à plume.
FR2676969 ARTICLE D'ECRITURE A ENCRE LIQUIDE COMPORTANT UN RESERVOIR TAMPON–MICROPOREUX.
EP0516268 Instrument pour écrire ergonomique.
EP0515612 OUTIL POUR NETTOYER UNE GOMME.
FR2676744 MINES DE CRAYONS DE COULEUR NON CUITES ET PROCEDE POUR LEUR PREPARATION.
WO9220532 POSTE D'INSERTION POUR MACHINES A METTRE SOUS ENVELOPPE OU POUR SECTIONS DE MISE SOUS ENVELOPPE DE MACHINES POSTALES
WO9220531 DISPOSITIF DE REMPLISSAGE POUR INSTRUMENTS A ECRIRE, DESSINER, IMPRIMER OU PEINDRE
WO9221114 STYLO D'IDENTIFICATION D'ECRITURE
FR2676196 CARTOUCHE D'ENCRE POUR STYLO PLUME.
WO9220041 CAPTEUR PERMETTANT DE DETECTER LE SUPPORT SITUE DANS UN TRACEUR
FR2676024 DISPOSITIF POUR LE DESSIN DIRECT DE PERSPECTIVES CONIQUES A PARTIR D'UN PLAN AU SOL.
EP0509556 Stylo.
FR2675080 APPAREIL A DESSINER.
EP0508656 Module de fermeture par pression périmétrique.
EP0507269 Dispositif pour l'enregistrement d'écriture manuscrite.
FR2674622 REGLE A CALPINER .
EP0506452 Dispositif pour générer une variation de couleur.
EP0504213 AMELIORATIONS RELATIVES A DES DISTRIBUTEURS D'ADHESIFS.
EP0502351 Dispositif pour soulever un rabat d'enveloppe.
FR2673303 SYSTEME DE MANIPULATION DES SUPPORTS D'INFORMATION POUR TABLE TRACANTE PHOTOGRAPHIQUE ET PROCEDE D'UTILISATION.
EP0500228 Compas de dessin.
EP0499780 Méthode et procédé pour fermer par pression périmétrique.
WO9213725 INSTRUMENT D'ECRITURE EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE PRODUCTION DE SON
FR2672248 MECANISME POUR CHANGER LA PLUME D'UNE MACHINE A TRACER AUTOMATIQUE.
FR2672247 COMPAS A BALUSTRE.
WO9212863 DISPOSITIF POUR L'APPLICATION D'UN LIQUIDE DE CORRECTION
EP0496944 Instrument pour écrire.
FR2672012 SYSTEMES DE FIXATION A MULTIPATTES SERVANT A FIXER DES PAPIERS GENERALEMENT UTILISE DANS LES BUREAUX.
FR2672011 COMPAS A VIS DE TENSION REGLABLE.
EP0496256 Distributeur modulaire pour table de bureau.
EP0496304 Dispositifs de distribution de liquide ayant des supports de pointe d'écriture à barbe.
EP0493027 Appareil rotatif à fermer les rabats.
EP0491100 Stylographie.
FR2670436 DISPOSITIF DE MISE EN RESERVE DE PLUMES DANS UNE MACHINE A DESSINER AUTOMATIQUE.
EP0490686 Dispositif d'alimentation d'enveloppes.
EP0487638 COMPOSITIONS DE CORRECTION SOLIDES.
EP0487324 Machine postale pourvue d'un dispositif de guidage de pli postal.
EP0485671 Cartouche de recharge de mine pour porte–mine.
FR2668737 EFFACEUR AUTOMATIQUE.
EP0483962 Dispositif de fermeture à pression et méthode.
EP0482824 Séparateur pour convoyeur de produits se chevauchant, pour dispositif à plier ou à fermer par pression.
EP0481479 Capuchon de sécurité pour stylo.
EP0480124 Plaque de maintien rechargeable électrostatiquement.
EP0478652 NUMERISEUR.
EP0478223 Distributeur de ruban rechargeable.
EP0476492 Marqueur.
EP0476362 Instrument pour écrire.
FR2666766 CAPUCHON D'INSTRUMENT D'ECRITURE.
FR2666543 PUNAISE DITE "INVISIBLE".
EP0473740 GOMME A EFFACER ET PROCEDE DE FABRICATION DE LADITE GOMME.
EP0472660 STYLO.
EP0471984 Tête à dessiner pour machine à dessiner.
WO9202376 POCHOIR SERVANT A PRODUIRE DES LIGNES BRISEES
WO9201571 PROCEDE DE SURLIGNAGE PERMANENT POUR DES DOCUMENTS BALAYES PAR FAISCEAU OPTIQUE
EP0469465 Instrument d'écriture à encre.
EP0469388 Instrument à écrire comportant à son extrémité un article décoratif ouvrant.
EP0469248 Traceur.
FR2665118 TETE POUR REGLES PARALLELES UNIVERSELLES.
EP0467949 PARTIE DE TENUE POUR INSTRUMENT D'ECRITURE OU DE CE GENRE.
EP0465872 Stylo à fonctions multiples.
EP0464125 DISPOSITIF POUR L'ECRITURE ET LE DESSIN.
FR2663589 DISPOSITIF TRACEUR POUR STYLOGRAPHE A POINTE TUBULAIRE.
EP0461292 Organe d'écriture.
EP0459590 Méthode et dispositif pour retirer le contenu d'une enveloppe.
EP0459589 Méthode et dispositif pour retirer le contenu d'une enveloppe.
EP0459640 Dispositif de fermeture d'enveloppe.
EP0458905 INSTRUMENT D'ECRITURE A FERMETURE AUTOMATIQUE APRES UN CERTAIN TEMPS.
EP0458326 Instrument à écrire automatique.
FR2661981 MECANISME POUR TETE DE COMPAS.
WO9117059 METHODE ET APPAREIL POUR MODIFIER DES CARACTERES IMPRIMES SUR DES DOCUMENTS
WO9117058 DISPOSITIF UTILISABLE AVEC UNE PLANCHE DE SUPPORT, EN PARTICULIER COMME SUPPORT D'ECRITURE POUR FEUILLES DE PAPIER OU SIMILAIRES
EP0456617 Stylo à bille avec un effet décoratif.
FR2661640 TRACEUR POUR SURFACE PLANE ET DE DIMENSION QUELCONQUE.
EP0455387 Dispositif de fermeture d'enveloppes.
WO9116210 STYLO A CONFIGURATION SPECIALE
WO9116688 HAND–HELD OPTICAL SCANNER/HIGHLIGHTER
FR2661369 POINTE A PETIT TUBE D'ECRITURE, NOTAMMENT ORGANE D'ECRITURE A TUBE POUR UTILISATION DANS DES TRACEURS.
EP0453791 Plieuse à poches avec dispositif d'alimentation d'encarts.
FR2661135 PETIT TUBE D'ECRITURE, NOTAMMENT POUR L'UTILISATION DANS UN APPAREIL A DESSINER.
FR2660897 STYLE ET UNITE D'ALIMENTATION EN ENCRE DE LONGUE DUREE POUR UNE TABLE TRACANTE X, Y ET EQUIVALENT, ET PROCEDE D'UTILISATION DE CETTE UNITE.
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