N° de brevet Brevet
FR2692866 Enveloppe et son dispositif d'ouverture et d'extraction du contenu.
FR2692199 Instrument de coloriage multicolore et procédé pour sa fabrication.
FR2691929 Stylo à plume utilisant notamment de l'encre de chine.
WO9324579 FLUIDES CORRECTEURS
EP0573000 Mines de crayon de couleur non–cuits et procédé pour leur production.
FR2691703 Dispositif d'alimentation d'un appareil de traitement de feuilles.
EP0572221 Empileur à haute capacité pour des enveloppes.
EP0572361 Réservoir d'encre pour stylo à plume, conçu pour être utilisé comme accessoire de voyage.
FR2691408 Machine de scellement par pression pour articles de correspondance.
WO9323485 LIQUIDE CORRECTEUR
EP0570866 Instrument d'écriture avec cartouche d'encre échangeable.
EP0570810 Crayon de marquage.
EP0568556 DISPOSITIF POUR L'APPLICATION D'UN LIQUIDE DE CORRECTION.
FR2690384 Boîte de réception de trombones, épingles ou équivalents.
FR2690383 Dispositif pour affûter les mines.
FR2690248 Dispositif d'ouverture d'enveloppes en grand nombre en vue de l'extraction de leur contenu et procédé pour sa mise en Óoeuvre.
EP0565837 Méthode et dispositif pour vider des enveloppes.
EP0566301 Emballages à structure double pour distributeur d'adhésif à pression unique.
EP0564666 Marqueur multicolore, non mélangeable et sa fabrication.
FR2689670 Scellé adhésif et procédé pour la fabrication de ce scellé.
EP0564104 Jeu multiple de rouleaux pour système de fermeture par pression et méthode de fermeture.
FR2689027 Jouet pour dessiner ou circuler sur un dessin, et carte à instructions codées pour ce jouet.
WO9317879 UNITES A POINTE POUR STYLOS
WO9316887 GOMME
EP0558459 Dispositif pour fixer des feuilles et éléments en forme de plaque en général.
FR2687611 MECANISME D'ASSUJETTISSEMENT DU PAPIER POUR UN DISPOSITIF DE FORMATION D'IMAGES.
FR2687804 TAMBOUR POUR PHOTOTRACEUR ET PROCEDES POUR SA FABRICATION ET SON ALIGNEMENT.
FR2687610 CAPUCHON POUR INSTRUMENT A ECRIRE OU ANALOGUE.
EP0556922 Méthode pour rassembler des plis postaux, ainsi que système et station d'alignement pour la mise en oeuvre de la méthode.
EP0555673 Mine de couleur.
EP0554816 Capuchon de protection.
WO9314942 STYLO
EP0553129 DISPOSITIF D'AIDE AU DESSIN POUR GEOMETRE.
EP0553441 Appareil pour appliquer un liquide.
EP0552319 POSTE D'INSERTION POUR MACHINES A METTRE SOUS ENVELOPPE OU POUR SECTIONS DE MISE SOUS ENVELOPPE DE MACHINES POSTALES.
EP0552597 Instrument d'écriture avec mine déplaçable entre une position de repos et une position d'écriture.
FR2686293 MACHINE A DESSINER A OUTILS D'ECRITURE INTERCHANGEABLES A PARTIR D'UNE RESERVE D'OUTILS, AVEC POSSIBLITE DE DEFINITION DE GROUPES D'OUTILS STOCKES, RESERVE D'OUTILS ET PROCEDE DE DEFINITION DE GROUPES D'OUTILS POUR UNE TELLE MACHINE.
FR2686291 INSTRUMENT A ECRIRE A ORGANE D'ECRITURE MINE OU BILLE.
FR2686292 Titre non disponible
WO9313950 SYSTEME DE MISE SOUS ENVELOPPES DE LETTRES
FR2685803 SUPPORT POUR LES BRAS ET MAINS D'UN PIANISTE.
FR2685665 TRACEUR MUNI D'UN ENSEMBLE DE DETECTION DE MINE.
FR2685254 EFFACEUR ROTATIF.
FR2685253 DISPOSITIF POUR MAINTENIR UN PLAN DE GRANDE LONGUEUR SUR UNE TABLE A DESSIN.
WO9312175 ENCRES EFFACABLES ET MARQUEURS POUR LEUR UTILISATION
EP0546423 Support d'écriture.
EP0546217 Instrument pour écrire actionné par un doigt en position d'écriture.
EP0545480 Procédé et dispositif pour extraire le contenu d'enveloppes.
FR2684045 DISPOSITIF AUTOMATIQUE D'ALIMENTATION EN MINES POUR UN TRACEUR.
WO9310002 MACHINE POUR INTRODUIRE AUTOMATIQUEMENT DANS UN BOITIER UNE FEUILLE CARTONNEE ET UN LIVRET
WO9309960 CAPUCHON AMOVIBLE ET AERE
WO9309961 CAPUCHON POUR INSTRUMENTS D'ECRITURE ET DE MARQUAGE
EP0543183 Instrument pour écrire.
FR2683486 CAPUCHON INSEPARABLE DU STYLO A BILLE.
WO9308990 SYSTEME DE PROTECTION DE PLUME A DEUX FONCTIONS POUR TRACEURS A PLUME
FR2683164 APPLICATEUR DE LIQUIDE.
EP0539747 Instrument à écrire ou dessiner.
EP0540292 Machine de traitement de courrier pourvue d'un dispositif pour humidifier et fermer des enveloppes.
EP0538503 Stylo à bille avec une came rotative.
WO9307008 RECIPIENT POUR LIQUIDES A ECRIRE, PEINDRE, DESSINER OU AUTRES, NOTAMMENT POUR ENCRES OU ENCRES DE CHINE
EP0536857 Compas de réduction.
EP0537091 Machine d'insertion à grande vitesse alimentée par des matériaux en rouleau.
EP0535442 Dispositif pour la production de dessins sur un support en forme de feuille, par exemple sur une feuille en papier transparent, au moyen d'un outil générant des points, traits, tel que crayon ou compas.
WO9305966 INSTRUMENTS D'ECRITURE OU DE MARQUAGE
EP0533676 UNITE D'ECRITURE POUR STYLOGRAPHE A CARTOUCHE.
EP0533120 Capteur optique de surveillance de la performance d'une plume de traceur.
EP0533124 Procédé pour confronter une ligne de contrôle d'une plume de machine à dessiner par rapport à une ligne subséquente.
FR2681287 Titre non disponible
WO9304874 CAPUCHON DE STYLO OU OBJET ANALOGUE A DISPOSITIF PRODUISANT DES SONS
EP0530931 Dispositif pour remplir un reservoir d'encre.
EP0528623 Machine de traitement de courrier avec des moyens d'ouverture de rabat améliores.
FR2680342 COUPOIR POUR COUPER LE BORD PLIE DE FEUILLES PLIEES DE PAPIER OU SIMILAIRE.
EP0527310 Réservoir pour le remplissage d'encre d'un stylo à plumme avec piston.
WO9301944 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN CRAYON
WO9301945 STYLO D'ECRITURE POSSEDANT UN BEC INCLINE DOTE D'UN CAPUCHON ENCLIQUETABLE APTE EGALEMENT A SERVIR DE DISPOSITIF DE DEMONTAGE PERMETTANT LE REMPLACEMENT DE LA CARTOUCHE
EP0525280 Dessus de récipients d'encre.
FR2679492 DISPOSITIF POUR ENTAILLER DANS LE SENS DE LA LONGUEUR D'UNE TIGE "NOTAMMENT L'ARRIERE D'UN CRAYON".
EP0519565 Méthode et dispositif pour fermer des plis postaux.
WO9222832 SYSTEME DE PRISE DE MESURES DANS L'ESPACE
EP0518198 Unité de recharge pour un instrument à écrire.
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