N° de brevet Brevet
WO9839617 PLANCHE TOPOGRAPHIQUE EDUCATIVE
WO9838596 DISPOSITIF DE MARQUAGE POUR TABLEAU DE PRESENTATION ELECTRONIQUE
WO9838595 DISPOSITIF DE MARQUAGE POUR TABLEAU DE PRESENTATION ELECTRONIQUE
WO9836918 REGULATEUR DE LIQUIDE POUR L'ALIMENTATION D'UN APPAREIL UTILISATEUR EN LIQUIDE PROVENANT D'UN RESERVOIR DE LIQUIDE
WO9836919 PROCEDE DE PRODUCTION DE CRAIE DE CIRE
WO9835838 ARTICLE POUVANT ETRE CONTENU DANS UNE POCHE
FR2759022 REGLE MULTIFONCTIONS
EP0855961 DISPOSITIF SYNTHETISANT UN RAPPORTEUR, UN COMPAS, UNE REGLE ET UNE EQUERRE
EP0856419 Capuchon pour un instrument d'écriture
WO9832615 DISTRIBUTEUR PORTATIF POUR FEUILLES
EP0854789 INSTRUMENT D'ECRITURE A ENCRE
FR2758496 INSTRUMENT D'ECRITURE AYANT UNE POINTE DE STRUCTURE NOUVELLE
EP0852784 ENSEMBLE DE PRESENTATION ET ROULEAU DE MATERIAU EN BANDE DESTINE A UN TEL ENSEMBLE DE PRESENTATION
FR2757841 DISPOSITIF D'ALIMENTATION AUTOMATIQUE POUR PLIEUSE/INSEREUSE
FR2757667 DISPOSITIF PORTABLE ET EDUCATIF D'EXECUTION D'UN DESSIN
FR2757449 INSTRUMENT D'ECRITURE, NOTAMMENT UN STYLO
FR2757448 STYLO A DEUX ELEMENTS D'ECRITURE
WO9825771 APPAREIL POUR MANIPULER DES DOCUMENTS
WO9823452 DISPOSITIF DE PLIAGE
EP0844102 Compas avec moyens de réglage
WO9821881 SYSTEME DE TELECOPIE CONFIDENTIELLE COMPRENANT UNE ENVELOPPE DE SECURITE SCELLEE PAR LA PRESSION
EP0842056 DISPOSITIF POUR MARQUER UNE LIGNE
WO9819871 MARQUEUR AUTOMATIQUE
FR2755398 DISPOSITIF D'ECRITURE PLIABLE
WO9817482 INSTRUMENT D'ECRITURE SANS RESERVOIR
EP0837779 INSTRUMENT DE MARQUAGE
EP0838348 Rouleau de matériau en bande avec bandes d'adhésif sensible à la pression
WO9815932 APPAREIL POUR CRAYON ELECTRONIQUE
EP0836151 Appareils pour former une image d'informations écrites
EP0832362 DISPOSITIF DE BLOCAGE D'UN OBJET ALLONGE
EP0828617 APPAREIL DE POSITIONNEMENT DESTINE A DES OUTIL DE MARQUAGE
WO9809905 INSTRUMENT MANUEL PERMETTANT D'APPLIQUER SUR UN SUBSTRAT UN FILM D'UN MATERIAU ADHESIF, DE REVETEMENT OU COLORE, ENTRE AUTRES, DEPUIS UNE BANDE DE SUPPORT ENROULEE SUR UNE BOBINE D'ALIMENTATION
EP0827844 Taille–crayon pour mine douce de crayon
EP0825037 Méthode et appareil pour le remplissage et la fermeture d'enveloppes
FR2751919 ARTICLE D'ECRITURE A ENCRE LIQUIDE DONT LE RESERVOIR EST EQUIPE D'UN SYSTEME ANTI–DESAMORCAGE
EP0820387 SYSTEME DE POST–TRAITEMENT, ET SON PROCEDE DE COMMANDE
FR2750777 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT SUR COUSSIN D'AIR, PRECHARGE MAGNETIQUEMENT, POUR DISPOSITIF D'IMAGERIE
FR2750646 INSTRUMENT DISTRIBUTEUR DE PRODUITS FLUIDES TEL QU'UN INSTRUMENT D'ECRITURE, DE MARQUAGE, DE DESSIN ET/OU DE COLLAGE
FR2750645 INSTRUMENT D'ECRITURE
EP0814963 RUBAN DE TRANSFERT SOUPLE A PLUSIEURS COUCHES, PROCEDE DE FABRICATION DE CE RUBAN, ET SON UTILISATION DANS UN APPAREIL MANUEL
EP0813477 INSTRUMENTS PERFECTIONNES SERVANT AU TRACE DE CERCLES
EP0812706 Dispositif et procédé pour produire un pli postal, en particulier une enveloppe
WO9746475 DISPOSITIF DE TRANSFERT D'UN FILM SITUE SUR UN SEUL COTE D'UNE FEUILLE
EP0811510 Méthode de et appareil pour le traitement du courrier
EP0811509 Méthode de et appareil pour le traitement du courrier
EP0810926 DISPOSITIF DE FERMETURE D'ENVELOPPES
FR2749222 DISPOSITIF DE PROTECTION DE BATON DE CRAIE
WO9744201 INSTRUMENT D'ECRITURE ECLAIRE
FR2748424 PORTE–MINE AVEC SYSTEME D'AIGUISAGE INCORPORE
EP0805759 COMPAS
EP0806363 Dispositif pour assembler et emballer des articles postaux
FR2748233 DISPOSITIF D'EXTRACTION DU CONTENU D'UNE ENVELOPPE
EP0805052 ACCESSOIRES D'ECRITURE
FR2747613 DISPOSITIF DE RAPPEL AUTOMATIQUE DE PIECE A DEBATTEMENT AUGULAIRE LIMITE
FR2747611 RESERVOIR TAMPON POUR ARTICLE D'ECRITURE A ENCRE LIQUIDE ET ARTICLE D'ECRITURE COMPORTANT UN TEL RESERVOIR
FR2747612 INSTRUMENT D'ECRITURE DU TYPE A ENCLIQUETAGE
EP0801605 STENCIL POUR REALISATION DE DESSINS AVEC EFFET DE PROFONDEUR VIRTUELLE ET PROCEDE D'UTILISATION
WO9737860 INSTRUMENT POUR ECRIRE A ENCRE
WO9737859 RESERVOIR RECHARGEABLE
WO9733824 DISPOSITIF DE TRANSMISSION POUR L'ENTRAINEMENT DU NOYAU D'UNE BOBINE RECEPTRICE POUR BANDE DE TRANSFERT D'UN DISTRIBUTEUR DE TRANSFERT
EP0795507 Dispositif pour plier des feuilles
EP0795423 Stylo à bille actionné par pression
FR2745752 DISPOSITIF SYNTHETISANT UN RAPPORTEUR, UN COMPAS, UNE REGLE ET UNE EQUERRE
WO9732738 OUVRE–LETTRES
EP0793611 DISPOSITIF POUR RETOURNER LES ENVELOPPES
FR2745634 COMPAS
WO9731787 COMPAS A PARTIE DE PREHENSION
WO9730854 INSTRUMENT D'ECRITURE DU TYPE A STOCKAGE DIRECT D'ENCRE
EP0790953 DISTRIBUTEUR DE RUBAN
FR2744669 STYLO
WO9728972 SYSTEME D'IMPRESSION ET DE POST–TRAITEMENT, ET SON PROCEDE DE COMMANDE
WO9728046 SYSTEME MONOPASSE POUR FORMER DES ENVELOPPES REMPLIES
FR2744065 DISPOSITIF DE GUIDAGE DE DOCUMENTS POUR MACHINE DE PLIAGE ET/OU D'INSERTION
EP0786358 PANNEAU D'ECRITURE
EP0785898 DISTRIBUTEUR
EP0781671 Dispositif et méthode pour mettre des documents sous enveloppes
WO9722481 INSTRUMENT DE MARQUAGE
FR2742097 APPAREIL A GOMMAGE ROTATIF A MOTEUR AVEC ASPIRATION DES POUSSIERES
FR2741563 RESERVOIRS D'ENCRE COMBINABLES
EP0773873 COUPE–PAPIER
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